Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations de formation, d’accompagnement et de conseil proposées par TBC IPGE.

Informations légales
Dernière mise à jour : 1 janvier 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations de formation, d’accompagnement et de conseil proposées par TBC IPGE.
Toute inscription à une formation est soumise à validation par TBC IPGE. Un devis ou une convention peut être établi selon la nature de la prestation.
Les tarifs sont indiqués en FCFA ou en devise convenue, hors taxes le cas échéant. Le paiement s’effectue selon les modalités précisées sur le devis ou la facture.
Toute annulation doit être notifiée par écrit. Les conditions de remboursement ou de report sont précisées dans la convention ou le devis accepté.
Les supports de formation restent la propriété de TBC IPGE. Toute diffusion ou reproduction sans autorisation est interdite.

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Toute annulation doit être notifiée par écrit. Les conditions de remboursement ou de report sont précisées dans la convention ou le devis accepté.
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